Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TONNELET DE BACCHUS
CHEOPS COMMUNICATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1662922
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/05/2001

Présentation de la marque LE TONNELET DE BACCHUS

Déposée le 7 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEOPS COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE TONNELET DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEOPS COMMUNICATION domicilié(e) 7 RUE FRANCOIS RUDE, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BILLIET JEAN-LUC - France.

La marque LE TONNELET DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TONNELET DE BACCHUS est expirée depuis le 7 mai 2001.

CHEOPS COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : KIWITAMIN' , CAPRISCA , Canibal


CHEOPS COMMUNICATION (S.A.R.L.) - 7 RUE FRANCOIS RUDE, 66000 PERPIGNAN - France


MONSIEUR BILLIET JEAN-LUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Boissons alcooliques, vins (à l'exception des bières)